Mentions légales

Directeur de publication

Patrick GOUIN

Développement du site Internet et maintenance technique

Formadeval, société par actions simplifiée au capital de 3000 euros

Siège social : 17 bis Chemin de Pargade 33850 Léognan

SIRET : 80968614000025

Organisme enregistré au n° 75 33 16679 33 auprès de la préfecture de la région Nouvelle Aquitaine (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat).

N°TVA intracommunautaire : FR 04 798760336

Contact : contact@formadeval.fr

Fournisseur d’hébergement

OVH

SAS au capital de 50 000 000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Liens hypertextes

Seuls les liens hypertextes ayant fait l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Formadeval pourront être mis en place sur des sites tiers.

Ces liens devront être retirés à première demande de l’atelier des Chefs sans contrepartie. A défaut d’exécution sous huitaine, les hébergeurs des sites ou les plateformes de contenus devront prendre les mesures nécessaires pour pallier à l’absence de réaction de l’internaute.

A défaut, Formadeval se réserve la possibilité d’engager toute action judiciaire en vue de faire cesser l’utilisation illicite de la marque par tout tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur le site internet www.formadeval.fr, envoyé par mail ou tout autre moyen de communication (notamment, les textes, images, vidéos, photos, sons, musiques, logiciels, recettes et plus généralement tout type de données) sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Formadeval est titulaire des droits d’auteurs portant sur ces éléments. Formadeval est également titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sont interdits, sans l’accord préalable et écrit de Formadeval, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site de ces éléments, en intégralité ou partiellement.

Par exception à la règle posée ci-dessus, sont autorisées :

  • la reproduction, la représentation et la publication des éléments du site Internet www.formadeval.fr aux fins d’illustrer un article de presse, après accord écrit du service presse ou marketing de Formadeval;
  • la reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées par Formadeval pour un usage exclusivement privé ou non commercial, sous réserve de respecter la paternité de la recette en indiquant, sur le support de diffusion ou de présentation de la recette et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, la mention « recette proposée par Formadeval ».

La dénomination Formadeval et les logos de Formadeval sont des marques enregistrées par Formadeval. Leur utilisation nécessite l’accord préalable et écrit de Formadeval.

Retour en haut
Aller au contenu principal